Maquettes, manuscrits, compositions, fichiers sources — sans preuve d'antériorité, c'est votre parole contre celle de l'autre. Glaciel horodate vos créations avec une signature conforme eIDAS.
Vous envoyez une maquette à un producteur. Trois mois plus tard, un autre artiste sort un morceau étrangement similaire. Vous n'avez aucune preuve datée de votre version originale. Le producteur nie. Votre avocat vous dit que sans preuve d'antériorité, le dossier est vide.
Le SSD de votre station de travail lâche un mardi matin. Dessus : vos sessions Pro Tools, vos fichiers Ableton, vos PSD sources, vos manuscrits. Le devis de récupération : 2 500 €, sans garantie. Votre catalogue entier tenait sur un seul disque.
Après le décès d'un artiste, les héritiers se disputent le catalogue. Qui a composé quoi ? Quelles versions sont les originales ? Sans archive datée et intègre, c'est le chaos juridique. Des années de procédure, des œuvres bloquées.
Chaque fichier archivé peut recevoir une signature horodatée conforme au règlement européen eIDAS, délivrée par Certeurope. Date certaine, intégrité garantie, opposable devant un tribunal. Le tarif : 2,50 € la signature unitaire, jusqu'à 1 €/signature en pack de 500 — donc par fichier. Et un fichier peut être un .zip contenant l'intégralité du catalogue d'un artiste : une seule signature suffit pour dater et authentifier l'ensemble.
Le hash SHA-256 combiné à l'horodatage eIDAS constitue une preuve numérique recevable. Vous prouvez que votre maquette existait à telle date, sans ambiguïté. Plus besoin d'enveloppe Soleau.
Vos œuvres sont chiffrées avant de quitter votre poste. Ni Glaciel, ni un pirate, ni un concurrent ne peut y accéder. Votre travail reste secret jusqu'à ce que vous décidiez de le publier.
Bandes magnétiques LTO, durabilité prouvée de 30 ans et plus. Vos masters, vos sources, vos originaux survivent aux disques durs, aux clés USB et aux services cloud qui ferment.
Le droit d'auteur naît de la création, sans formalité. Mais en cas de litige, c'est à vous de prouver l'antériorité. L'horodatage eIDAS constitue une preuve recevable devant les juridictions françaises et européennes.
Les horodatages électroniques qualifiés bénéficient d'une présomption d'exactitude de la date et d'intégrité des données. Reconnus dans toute l'Union européenne, ils ont la même valeur juridique qu'un acte daté par un officier public.
Les droits patrimoniaux persistent 70 ans après la mort de l'auteur. Les héritiers doivent pouvoir identifier, dater et authentifier les œuvres. Une archive intègre et horodatée facilite la gestion successorale du catalogue.
L'écrit électronique a la même force probante que l'écrit papier, à condition de garantir l'identification de l'auteur et l'intégrité du document. Le chiffrement et l'horodatage de Glaciel remplissent ces conditions.
Horodatage eIDAS, chiffrement zero-knowledge, conservation 30 ans. À partir de 3 €/mois.